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Marques déposées par monsieur Dominique Brosseau
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LOVELY TOILETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVELY TOILETTES
Monsieur Dominique Brosseau

Numéro de dépôt :
4429338
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
LOVELY TOILETTES de Dominique Brosseau

Présentation de la marque LOVELY TOILETTES

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Dominique Brosseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOVELY TOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Dominique Brosseau domicilié(e) 27 boulevard auguste fournier - 83100 - toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Brosseau domicilié(e) 27 boulevard auguste fournier - 83100 - toulon - France.

La marque LOVELY TOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVELY TOILETTES arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Dominique Brosseau a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE PIERRE ET BOIS , L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE , LOVELY TOILETTES


Monsieur Dominique Brosseau - 27 boulevard auguste fournier - 83100 - toulon - France


Monsieur Dominique Brosseau - 27 boulevard auguste fournier - 83100 - toulon - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 31 janvier 2020 - Rejet partiel n°778943 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).